DMCA & politique de retrait

TgramLink respecte le droit d’auteur et répond aux demandes de retrait valides. TgramLink est un annuaire/index et n’héberge pas de contenu Telegram.

1. Notification de droit d’auteur (DMCA)

Si vous êtes titulaire des droits (ou représentant autorisé), envoyez une notification écrite à notre contact droits d’auteur avec suffisamment de détails pour vérification.

2. Informations requises

Merci d’inclure les éléments suivants dans votre notification :

• Votre nom légal et votre e-mail de contact.
• Description de l’œuvre protégée.
• L’URL exacte sur TgramLink où apparaît la fiche.
• Une déclaration de bonne foi et une déclaration d’autorité.
• Votre signature électronique ou manuscrite.

3. Contre-notification

Si vous pensez qu’une fiche a été désactivée par erreur, vous pouvez soumettre une contre-notification avec des preuves. Nous les examinons de bonne foi.

4. Signalements urgents (sécurité)

Pour les catégories urgentes (CSAM/mineurs, NCII, doxxing, traite), utilisez le même e-mail et indiquez URGENT SAFETY dans l’objet. Ces signalements sont priorisés pour un masquage temporaire immédiat pendant l’examen.

Délais cibles : sécurité urgente sous 24 heures si possible ; notifications droit d’auteur sous 72 heures si possible.